Tous les articles par ecureuil1

Délibération complémentaire à la procédure de modification n°2 du PLUi 45

Modification n°1 du PLUI à 45 communes de LFA

Définition des modalités de la concertation préalable Délibération des modalités de concertation

Délibération lancement procédure de modification n°2 DU PLUI à 45 communes de LFA

Délibération affichage PV

Délibération du 25 juin 2024 – DPU et du DPUr

Délibération du 12 mars 2024 – Mise à jour du DPU et du DPUr

Marché de noël

Délibération n°20 relative à la mise à jour du droit de préemption urbain (DPU)

Lancement de la modification n°1 PLUI 45 Communes

Arrêté préfectoral n° DT-22-0664